Mentions Légales


Mentions Légales

Drôme (26) Ardèche (07) Isère (38)

Société Rovaltain Réception

Le siège social de la société Rovaltain Réception – Pierre Perret est situé au 105, Rue de l’Hermite – 26600 Tain l’Hermitage – France.

SIRET : 398140038 00066
Capital : A venir

 

Informations générales

Représentant légal et directeur de la publication

Le représentante légale de la société Rovaltain Réception et le directeur de la publication est M. Pierre Perret
Pour contacter la société : contact@loca-fete.fr

Conception et réalisation

Agence Web LICOM Développement
14 bis rue du Rhône – 26600 Gervans
Tél 04 699 699 20
www.licom-developpement.com

Hébergement

SAS OVH suivi par LICOM Développement

 

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société Rovaltain Réception est titulaire.

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Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de la société Rovaltain Réception ou de tiers ayant autorisé le nom du client à les utiliser.

 

Crédit photo

Rovaltain Réception.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique du site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de la société Rovaltain Réception. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

La société Rovaltain Réception se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolution.

 

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Le tribunal dont dépend la société Rovaltain Réception est le tribunal de Grenoble.

 

Mise à jour des mentions légales

La société Rovaltain Réception se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.